Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCASTILLAGE DIFFUSION
INTERMER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3521473
Date de dépôt :
28/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2027
ACCASTILLAGE DIFFUSION de INTERMER

Présentation de la marque ACCASTILLAGE DIFFUSION

Déposée le 28 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCASTILLAGE DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-40 du 5 octobre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERMER domicilié(e) Zone industrielle du Bois de Leuze - 13310 - SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 871 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. BERTHET Alain domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ACCASTILLAGE DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3521473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCASTILLAGE DIFFUSION arrivera à expiration en date du 28 août 2027.

INTERMER a également déposé les autres marques suivantes : AD CORNER , Sailing your way , (Marque figurative) , LONGUE VIE A VOTRE BATEAU , (Marque figurative) , ACCASTILLAGE DIFFUSION , (Marque figurative) , MAZURA MARINE , DA DIFFUSION ACCASTILLAGE , LE BONHEUR EST SUR L'EAU


INTERMER, Société par actions simplifiée - Zone industrielle du Bois de Leuze - 13310 - SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France - SIREN 334871621


PROMARK, M. BERTHET Alain - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Renouvellement sans limitation le 28 août 2017 n°2657852 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-28

Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; abonnements à des journaux ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; conseils techniques par démonstration de produits ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et Radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles,, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion, vente, dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et Radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles,, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures ; services de sélection, de conseil à l'achat dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et Radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures.

Télécommunications, services de transmission sécurisée de données, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès ou par terminaux ; informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission d'informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées et de sons ; services de transmission de données en particulier de transmission par paquet d'informations et d'images, services de transmission de données multimédia ; messageries et courriers électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des moteurs de recherches ; service de connexion à savoir services de raccordement à l'Internet ou à des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d'adresses Internet ; fourniture d'accès à l'Internet par l'intermédiaire de portails ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; services de visiophonie ; services de communication téléphoniques, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone.