Déposée le 2 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) INTERMAS NETS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORTENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERMAS NETS domicilié(e) Ronda de Collsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, Barcelona - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque NORTENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERMAS NETS S.A., Société de droit espagnol - Ronda de Collsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, Barcelona - Espagne
NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2037203 - Publication au BOPI 1994-40
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268450 - Publication au BOPI 2004-07-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37
Inscription - Gage constitué n°16608 - Publication au BOPI
Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18
Inscription le 4 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57424 - Publication au BOPI 1991-11-04
Inscription le 4 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57423 - Publication au BOPI 1991-11-04
Inscription le 8 janvier 2001 - Concession de licence n°313819 - Publication au BOPI 2001-01-08
Inscription le 4 avril 2008 - Gage constitué n°473824 - Publication au BOPI 2008-04-04
Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39
Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604214 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2014 n°2557202 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-05-05
Filtres et dispositifs de filtrage non compris dans d'autres classes.Outils et instruments à main pour le jardinage, matériel de jardinage et de bricolage.Matière plastique sous forme de feuilles, plaques, nappes (non en matière textile), films, grilles, grillages, filets, baguettes, tiges ou profilés;matières plastiques façonnées rigides, tuyaux flexibles en matière plastique, matières d'emballage en plastique à usage industriel;éléments filtrants sous forme de films en matière plastique mi-ouvrés non compris en d'autres classes, tuyaux et matériaux de construction pour le drainage;clôtures, grilles, grillages, piquets;éléments de construction pour la décoration non métalliques;stores d'extérieur, matériaux de construction non métallique pour la retenue et la stabilisation du sol;lattes en matière plastique;filets et écrans en matière plastique pour la construction et le génie civil.Claies non métalliques pour la maturation des fruits;nattes et grillages d'égouttage non métalliques;poches et casiers non métalliques à huîtres, moules et autres coquillages;grilles, grillages et réceptacles pour engrais non compris en d'autres classes, matériel de protection des graines, des arbres fruitiers et autres contre les oiseaux;pondoirs et claies de poulaillers.Petits ustensiles et récipients utilisés notamment pour le jardinage et la culture, seaux, bidons, arrosoirs, bacs, pots à fleurs, cache-pots notamment en matière plastique. Cordes, ficelles, filets en particulier filets en matière plastique, filets pour le jardinage et la protection des cultures contre les oiseaux et autres animaux, filets à ramer, tentes, bâches, voiles, sacs en particulier fabriqués avec des filets en matières plastiques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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