Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NETTEN
INTERMAS NETS S.A., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3229809
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/06/2023
NETTEN de INTERMAS NETS

Présentation de la marque NETTEN

Déposée le 10 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) INTERMAS NETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NETTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERMAS NETS domicilié(e) Ronda de Collsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONE - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque NETTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NETTEN est expirée depuis le 10 juin 2023.

INTERMAS NETS a également déposé les autres marques suivantes : CLIMBANET , EXTRANET , TANDEM , GALVANEX , CELLOTEX , BAVIFLEX , SACOLLE , BALCONET , TOTALTEX , PLASTICANE


INTERMAS NETS S.A., Société de droit espagnol - Ronda de Collsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONE - Espagne


NONY & ASSOCIES - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Inscription le 3 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600247 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-03

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2013 n°2531496 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-06

Tissus métalliques, grilles, grillages métalliques, fils métalliques isolés, fils métalliques, raccords métalliques, dispositifs métalliques de connexion et de raccord de fils métalliques, dispositifs composés de fils métalliques isolés reliés entre eux par des raccords métalliques ou non métalliques. Caoutchouc, latex, fils, feuilles, bracelets, anneaux, cubes, tuyaux en caoutchouc, chlorure de vinyle, chlorure de polyéthylène ou matières plastiques, raccords de fils métalliques non métalliques, dispositifs non métalliques de connexion et de raccords de fils métalliques, tissus d'amiante, tissus en fibre de verre pour l'isolation, tissus isolant, fibres vulcanisées, anneaux, cordes, cordons en caoutchouc, bandes en caoutchouc, bandes isolantes, caoutchouc synthétique, rubans isolants, rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, rubans à mémoire de forme adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, feuilles de caoutchouc non à usage textile. Bandes et rubans en caoutchouc destinés à la fabrication de vêtements, de sous-vêtements, ou tous articles vestimentaires ainsi qu'à la fabrication et à la confection de changes jetables pour bébés ou incontinents, bandes et laminettes transparentes opaques en caoutchouc, vulcanisées ou élastomères, thermoplastiques destinées à la fabrication d'articles d'habillement, d'articles orthopédiques, masques pour l'hygiène, couches pour bébés ou incontinents. Feuilles, grilles et plaques en matière plastique à structure à mailles, feuilles, grilles et plaques en matière plastique à structure à mailles pour le drainage, la filtration et l'isolation, (matière filtrante, matière plastique ou mousse mi-ouvrée), matière isolante, cubes et gaines flexibles en matière plastique, grilles avec polymère plastique ou caoutchouc, fils de caoutchouc non à usage textile, fils de caoutchouc, fils élastiques et fils non tissés pour l'industrie (non à usage textile), clapets en caoutchouc et élastomère thermoplastique. Rubans de signalisation. Grilles, grillages, clôtures non métalliques, écrans non métalliques pour la délimitation et l'occultation des balcons, terrasses, jardins et cultures, armatures non métalliques pour la construction et les revêtements de sols, matériaux non métaliques pour le drainage du sol, treillages non métalliques, grillages en matière plastique notamment grillages, grillages en matières plastiques destinés à la clôture des chantiers, bandes de grillages avertisseurs en matière plastique notamment pour la signalisation des ouvrages enterrés, toitures non métalliques, films plastiques pour toitures. Filets, filets d'emballage, filets tubulaires en matière plastique pour l'emballage, filets de pêche, filets et poches pour l'aquaculture et la sylviculture, fils de filets.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.