Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUO
INTERMAS NETS S.A., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
95583102
Date de dépôt :
01/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2025

Présentation de la marque DUO

Déposée le 1 août 1995 par la Société Anonyme (SA) INTERMAS NETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERMAS NETS domicilié(e) Ronda de Collsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONA - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque DUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUO arrivera à expiration en date du 1 août 2025.

INTERMAS NETS a également déposé les autres marques suivantes : CLIMBANET , EXTRANET , TANDEM , GALVANEX , CELLOTEX , BAVIFLEX , NETTEN , SACOLLE , BALCONET , TOTALTEX


INTERMAS NETS S.A., Société de droit espagnol - Ronda de Collsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONA - Espagne


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2005 n°2286782 - Publication au BOPI 2005-04-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-39

Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448233 - Publication au BOPI 2007-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Inscription le 5 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478988 - Publication au BOPI 2008-08-05

Inscription le 18 août 2008 - Concession de licence n°480139 - Publication au BOPI 2008-08-18

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604214 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2015 n°2580948 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-03-10

Grilles, grillages, clôtures, écrans, bordures non métalliques pour la délimitation et l'occultation de balcons, terrasses, jardins et cultures