Déposée le 9 novembre 2006 par la société étrangère INTERMAS NETS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « TRIOBRUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-50 du 15 décembre 2006.
Le déposant est la société étrangère INTERMAS NETS SA domicilié(e) Ronda de Colsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, Barcelona - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TRIOBRUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERMAS NETS SA, société de droit espagnol - Ronda de Colsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, Barcelona - Espagne
NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604215 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2620978 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-15
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Natte brise vue tissée en polyéthylène marron entre deux brande de bruyère ; haie de bruyère associée à un brise vue synthétique ;
Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ; Clôture en brande de bruyère alliant un brise vue synthétique tissé en polyéthylène.
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