Marque renouvelée - Marque en vigueur

TRIOBRUC
INTERMAS NETS SA, société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3462059
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
09/11/2026
TRIOBRUC de INTERMAS NETS SA

Présentation de la marque TRIOBRUC

Déposée le 9 novembre 2006 par la société étrangère INTERMAS NETS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « TRIOBRUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-50 du 15 décembre 2006.

Le déposant est la société étrangère INTERMAS NETS SA domicilié(e) Ronda de Colsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, Barcelona - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TRIOBRUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRIOBRUC arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

INTERMAS NETS SA a également déposé les autres marques suivantes : TERRABAG , HERBATECH PLUS , SURTRONC , SILOTEX , NORTENE IHR GARTEN LIEBT SIE , CELLOBIO , CLIMANET , CELLORAIL , HIVERSAC , TERRAFILM


INTERMAS NETS SA, société de droit espagnol - Ronda de Colsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, Barcelona - Espagne


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604215 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2620978 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-15

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Natte brise vue tissée en polyéthylène marron entre deux brande de bruyère ; haie de bruyère associée à un brise vue synthétique ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; vannerie ; Clôture en brande de bruyère alliant un brise vue synthétique tissé en polyéthylène.