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Marques déposées par la société étrangère INTERMAS NETS SA
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TERRAPLANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRAPLANT
INTERMAS NETS SA, société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3268366
Date de dépôt :
15/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2024
TERRAPLANT de INTERMAS NETS SA

Présentation de la marque TERRAPLANT

Déposée le 15 janvier 2004 par la société étrangère INTERMAS NETS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la société étrangère INTERMAS NETS SA domicilié(e) Ronda de Collsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONA - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRAPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRAPLANT est expirée depuis le 15 janvier 2024.

INTERMAS NETS SA a également déposé les autres marques suivantes : TERRABAG , HERBATECH PLUS , SURTRONC , SILOTEX , NORTENE IHR GARTEN LIEBT SIE , CELLOBIO , CLIMANET , CELLORAIL , HIVERSAC , TERRAFILM


INTERMAS NETS SA, société de droit espagnol - Ronda de Collsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONA - Espagne


NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Inscription le 5 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604215 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-05

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2540969 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Matières à isoler. Feuilles en matière plastique à usage agricole. Feutre pour les plantations de jardin. Bâches (à l'exception des bâches des sauvetage et des bâches pour voitures d'enfants). Nattes et autres revêtements de sol.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.