Présentation de la marque NORTENE VOTRE JARDIN VOUS AIME
Déposée par voie électronique le 25 novembre 2014 par la société étrangère INTERMAS NETS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NORTENE VOTRE JARDIN VOUS AIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est la société étrangère INTERMAS NETS SA domicilié(e) 11 Ronda de Collsabadell, Poligon Industrial, 08450 Llinars del Vallès, Barcelona - Espagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nony, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.
La marque NORTENE VOTRE JARDIN VOUS AIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136649.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERMAS NETS SA, société de droit espagnol - 11 Ronda de Collsabadell, Poligon Industrial, 08450 Llinars del Vallès, Barcelona - Espagne
Nony, Mme. Marion TERTRAIS - 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Outils et instruments à main entraînés manuellement dans le domaine du jardinage, de l'agriculture et de l'élevage ; outils de jardinage et instruments agricoles actionnés manuellement, à savoir : aérateurs à gazon, appareils pulvérisateurs servant à l'agriculture, atomiseurs et pulvérisateurs pour insecticides, pioches et houes ; trousses à outils (remplies) ; pompes actionnées manuellement pour pulvériser des liquides ; brides d'entretoise (outils à main) ; coupe-racines ; coupe-bordures pour le gazon ; tondeuses à gazon ; serpes ; sarcloirs ; tenailles ; serpettes de jardinage ; couteaux utilitaires ; greffoirs ; sarcleuses manuelles ; déplantoirs ; dispositifs de fendage de bûches ; scarificateurs ; épandeurs d'engrais ; crochets pour faucher ; faux ; haches ; faucilles ; fourches de jardinage ; fourches-bêches ; outils pour greffer ; bêches (pelles) ; taille-haies ; glissières de nivellement (outils à main) ; pelles ; appareils pour éliminer les parasites des plantes ; perceuses à main entrainées manuellement ; pioches ; brucelles ; piolets ; ébranchoirs ; sécateurs ; ceintures porte- outils ; râteaux ; cueille-fruits ; pulvérisateurs non électriques à porter au dos ; rouleaux pour routes ; rouleaux à piques pour aérer la terre ; rouleaux pour jardin ; sillons de semences ; scies à main et pour tailler ; ciseaux ; creuseurs de tranchées ; houes ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau et installations sanitaires, dans le domaine du jardinage, de l'agriculture et de l'élevage, et en particulier: accessoires de fontaines ; accessoires pour l'éclairage d'extérieurs ; dispositifs de protection pour l'éclairage ; accessoires de régulation de conduites d'eau ; fontaines ornementales ; jets d'eaux ornementaux ; éclairage de jardin ; lampes solaires ; appareils automatiques pour l'irrigation destinés aux jardins ; appareils de cuisson en plein air ; arroseurs pour irrigation ; arroseurs pour l'irrigation goutte-à-goutte ; barbecues ; bouches à eau ; tuyaux de pulvérisation pour l'irrigation ; robinets de canalisation ; canalisations ; douches de jardin ; douches manuelles ; douches portables ; lanternes vénitiennes ; lanternes d'éclairage ; filtres pour étangs et bassins de jardins ; appareils pour fumigations non à usage médical ; installations d'arrosage automatique destinées à l'agriculture ; lampes d'extérieur ; appareils et installations d'éclairage d'extérieur, bornes, appliques murales, potelets, lampadaires d'éclairage ; projecteurs, spots et ampoules d'éclairage ; lampions ; torches électriques ; arroseurs à usage agricole et horticole ; grils de barbecue ; appareils de chloration des piscines ; appareils et installations pour l'adoucissement et la purification de l'eau ; bassins en tant que parties d'installations d'approvisionnement en eau ; pulvérisateurs pour installations d'arrosage automatiques ; siphons ; solariums (appareils de bronzage) non à usage médical ; élévateurs d'eau ; unités de filtrage de l'eau ; unités d'arrosage agricole ; vannes de commande d'eau ;
Matières plastiques mi-ouvrées ; baguettes et profilés en matière plastique ; tubes et gaines flexibles en matière plastique ; matières filtrantes ; matières isolantes ; feuilles, films, plaques et gaines en matière plastique perforés, non perforés et à structure à mailles pour le jardinage, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; feuilles, films, plaques et gaines en matière plastique biodégradables ; armatures pour conduite (non métalliques) ; rubans isolants ; joints pour conduites ; garnitures d'étanchéité ; tuyaux d'arrosage ; tuyaux en matière textile ; tuyaux flexibles non métalliques ; manchons de tuyaux non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; matières plastiques façonnés rigides ; structures d'isolation acoustique, non métalliques ; membranes calorifuges (non métalliques) ; membranes isolantes (matériaux non métalliques) ; membranes hydrofuges (non métalliques) ; paravents acoustiques ; matières filtrantes ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; géotextiles ; châssis de serres (non métalliques) ; grilles et garde-corps non métalliques ; baraques et pavillons en matériaux non métalliques ; rigoles non métalliques ; conduites d'eau et bondes non métalliques ; feuilles et plaques en matière artificielle pour signalisation de jardins ; jalousies, clôtures, treillis et palissades non métalliques ; réservoirs (structures) en matériaux non métalliques ; statues et figurines en pierre, en béton ou en marbre ; structures de retenue de la terre, non métalliques ; structures de protection d'arbres non métalliques ; poulaillers ; serres transportables non métalliques ; moustiquaires non métalliques ; écrans solaires d'extérieur ni métalliques, ni en textiles ; grilles d'arbres non métalliques ; revêtements non métalliques ; signalisation non lumineuse et non mécanique ; cloisonnements et panneaux non métalliques ; tissus non tissés pour le drainage de sols et terres, pour protéger et stabiliser les sols et terres ; tuyaux de drainage, non métalliques ; copeaux de conifères pour jardins ; bassins de jardin (constructions non métalliques) préformés ; dalles non métalliques ; pieux d'amarrages non métalliques ; grilles et grillages en matières plastiques ; clôtures, écrans et bordures non métalliques pour la délimitation et l'occultation de balcons, terrasses, jardins et cultures ; canisses ; armatures non métalliques pour la construction et les revêtements de sols ; matériaux non métalliques pour le drainage des sols ; cabines de bain non métalliques ; balustres ; carreaux pour la construction non métalliques ; carrelages non métalliques ; claies d'affinage non métalliques ; clapets de conduite d'eau (ni en métal, ni en matières plastiques) ; conduites d'eau non métalliques ; couvertures de toits (non métalliques) ; escaliers non métalliques ; gouttières non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage ; marbre ; moellons ; mosaïques pour la construction ; moustiquaires (châssis non métalliques) ; pavés éclairants ; piscines (constructions non métalliques) ; planchers non métalliques ; plongeoirs non métalliques ; poteaux non métalliques (tuteurs) ; roseau pour la construction ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; tonnelles (construction) ; vitres (verre de construction) ; volières (construction) non métalliques ;
Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets en particulier filets en matières plastiques, filets pour le jardinage et la protection des cultures contre les oiseaux et autres animaux, filets à ramer ; filets d'emballage en matières plastiques , filets tubulaires de protection mécanique ; filets de camouflage ; lacis ; fils à filets ; sangles ; sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières d'emballage (sauf en papier, gomme ou plastique) ; marquises, auvents, voiles ; bâches ; structures de bâches ; hamacs ; ficelles, cordes, cordage, sangles et élingues non métalliques pour la manutention de fardeaux ; cordes d'emballage ; fibres en matières plastiques (fibres) à usage textile ; fibres textiles ; auvents ; matières textiles fibreuses brutes ; écorce (ficelles) pour assurer les plantes ; raphia ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs à ordures pour la collecte des déchets végétaux en matières textiles ; liens non métalliques ; bandes et fils à lier non métalliques ; tentes ; filets d'arbres non métalliques ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; tissus, toiles, feutres et textiles non tissés pour le jardinage, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; haire ; tissus de chanvre ; tissus de sparte ; rideaux ; housses et doublures (toiles) ; toiles cirées ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; matières plastiques tissées destinées à l'agriculture ; matières textiles filtrantes ; moustiquaires ; stores en matières textiles, stores à enrouleurs ; tissus pour la fabrication de meubles de jardin ou la protection de sols ; tissus imperméables ; vitrages (rideaux) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; pelouse artificielle ; gazon artificiel.
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