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Marques déposées par la société étrangère INTERMAS NETS SA
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HERBATECH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HERBATECH
INTERMAS NETS SA, société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3443937
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2026
HERBATECH de INTERMAS NETS SA

Présentation de la marque HERBATECH

Déposée le 31 juillet 2006 par la société étrangère INTERMAS NETS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Le déposant est la société étrangère INTERMAS NETS SA domicilié(e) POLIGONO INDUSTRIAL, RONDA DE COLLSABADELL 11, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONE - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HERBATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERBATECH arrivera à expiration en date du 31 juillet 2026.

INTERMAS NETS SA a également déposé les autres marques suivantes : TERRABAG , HERBATECH PLUS , SURTRONC , SILOTEX , NORTENE IHR GARTEN LIEBT SIE , CELLOBIO , CLIMANET , CELLORAIL , HIVERSAC , TERRAFILM


INTERMAS NETS SA, société de droit espagnol - POLIGONO INDUSTRIAL, RONDA DE COLLSABADELL 11, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONE - Espagne


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Inscription le 29 juin 2007 - renonciation partielle n°456296 - Publication au BOPI 2007-06-29

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 3 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600247 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-03

Renouvellement avec limitation le 22 mars 2016 n°2613525 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Feuilles en matières plastiques à usage agricole.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.