Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLIMANET PLUS
INTERMAS NETS SA, société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3443934
Date de dépôt :
31/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2026
CLIMANET PLUS de INTERMAS NETS SA

Présentation de la marque CLIMANET PLUS

Déposée le 31 juillet 2006 par la société étrangère INTERMAS NETS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIMANET PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Le déposant est la société étrangère INTERMAS NETS SA domicilié(e) POLIGONO INDUSTRIAL, RONDA DE COLLSABADELL 11, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONE - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CLIMANET PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3443934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMANET PLUS arrivera à expiration en date du 31 juillet 2026.

INTERMAS NETS SA a également déposé les autres marques suivantes : TERRABAG , HERBATECH PLUS , SURTRONC , SILOTEX , NORTENE IHR GARTEN LIEBT SIE , CELLOBIO , CLIMANET , CELLORAIL , HIVERSAC , TERRAFILM


INTERMAS NETS SA, société de droit espagnol - POLIGONO INDUSTRIAL, RONDA DE COLLSABADELL 11, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONE - Espagne


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 RUE DE PENTHIEVRE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Inscription le 3 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604381 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2016 n°2613522 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;Feuilles en matières plastiques à usage agricole ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.