Marque renouvelée - Marque en vigueur

BALIS
INTERMAS NETS SA, société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
1326852
Date de dépôt :
15/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2025

Présentation de la marque BALIS

Déposée le 15 octobre 1985 par la société étrangère INTERMAS NETS SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère INTERMAS NETS SA domicilié(e) Ronda de Collsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONA - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 3 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque BALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BALIS arrivera à expiration en date du 15 octobre 2025.

INTERMAS NETS SA a également déposé les autres marques suivantes : TERRABAG , HERBATECH PLUS , SURTRONC , SILOTEX , NORTENE IHR GARTEN LIEBT SIE , CELLOBIO , CLIMANET , CELLORAIL , HIVERSAC , TERRAFILM


INTERMAS NETS SA, société de droit espagnol - Ronda de Collsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONA - Espagne


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 3 Rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2005 n°2299323 - Publication au BOPI 2005-10-19

Renouvellement sans limitation n°2055039 - Publication au BOPI 1995-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Inscription le 3 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600247 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-03

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2015 n°2588482 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-06-03

Matière plastique sous forme de feuilles, plaques, nappes (non en matière textile), films, grilles, grillages, filets, baguettes, tiges ou profilés;matières plastiques façonnées rigides, tuyaux flexibles en matière plastique;matières d'emballage en plastique à usage industriel;éléments filtrants sous forme de films mi-ouvrés en matière plastique non compris dans d'autres classes.Tuyaux et matériaux de construction pour le drainage;clôtures, grilles, grillages, piquets;éléments de construction non métalliques pour la décoration;stores d'extérieur, matériaux de construction non métalliques pour la retenue et la stabilisation du sol;lattes en matière plastique; filets et écrans en matière plastique pour la construction et le génie civil.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.