Déposée le 7 mai 2003 par la société étrangère INTERMAS NETS SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « AQUATENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-24 du 13 juin 2003.
Le déposant est la société étrangère INTERMAS NETS SA domicilié(e) Ronda de Collsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONE - Espagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.
La marque AQUATENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERMAS NETS SA, société de droit espagnol - Ronda de Collsabadell, 11, Poligono Industrial, 08450 LLINARS DEL VALLES, BARCELONE - Espagne
NONY - 3, rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41
Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386716 - Publication au BOPI 2004-02-10
Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24
Inscription le 3 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600247 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-05-03
Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528512 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30
Grilles métalliques, grillages métalliques, grillages métalliques pour casiers, casiers métalliques ; destinés à l'ostréiculture. Grilles non métalliques, grillages non métalliques, grillages non métalliques pour casiers, casiers non métalliques ; destinés à l'ostréiculture. Filets, filets d'emballage, filets tubulaires en matière plastique pour l'emballage, filets de pêche, filets et poches pour l'ostréiculture, l'aquaculture, la sylviculture et la pêche.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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