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Marques déposées par Interloque ITLQ
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RESSOURCERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESSOURCERIE
Interloque ITLQ, association

Numéro de dépôt :
3913653
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022
RESSOURCERIE de Interloque ITLQ

Présentation de la marque RESSOURCERIE

Déposée le 17 avril 2012 par Interloque ITLQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESSOURCERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est Interloque ITLQ, association domicilié(e) 7 RUE DE TRETAIGNE - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Interloque ITLQ, M. PINNA GIANCARLO domicilié(e) 7 RUE DE TRETAIGNE - 75018 - PARIS - France.

La marque RESSOURCERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESSOURCERIE est expirée depuis le 17 avril 2022.


Interloque ITLQ, association - 7 RUE DE TRETAIGNE - 75018 - PARIS - France


Interloque ITLQ, M. PINNA GIANCARLO - 7 RUE DE TRETAIGNE - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet partiel n°592782 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Service concernant la collecte de toutes sortes d'objets, substances ou matières qui ne sont pas encore considérées comme déchets, sur un territoire donné. Information, sensibilisation et éducation tout public au domaine de l'environnement et du développement durable.

Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; décoration intérieure ; analyse de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; authentification d'oeuvres d'art.