Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Fines Bulles du Val de Loire
INTERLOIRE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3213138
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2023
Fines Bulles du Val de Loire de INTERLOIRE

Présentation de la marque Fines Bulles du Val de Loire

Déposée le 24 février 2003 par l'association loi 1901 INTERLOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fines Bulles du Val de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 INTERLOIRE domicilié(e) 12 rue Etienne Pallu, BP 61921 - 37019 - TOURS CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 164 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Interprofession des Vins de Loire domicilié(e) 12 rue Etienne Pallu, BP 61921 - 37019 - TOURS CEDEX 1 - France.

La marque Fines Bulles du Val de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fines Bulles du Val de Loire est expirée depuis le 24 février 2023.

INTERLOIRE a également déposé les autres marques suivantes : Nouvelles prêtes à déguster


INTERLOIRE, Association Loi 1901 - 12 rue Etienne Pallu, BP 61921 - 37019 - TOURS CEDEX 1 - France - SIREN 429164072


Interprofession des Vins de Loire - 12 rue Etienne Pallu, BP 61921 - 37019 - TOURS CEDEX 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2523961 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-06

Vins d'appellation d'origine comportant le terme “ Loire ” ou pouvant être completés par les termes “ Val de Loire ”. – publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. – éducation ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.