Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOS (Micro-Computer Operating System)
INTERLOGICIEL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1242868
Date de dépôt :
04/08/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2013
MOS (Micro-Computer Operating System) de INTERLOGICIEL

Présentation de la marque MOS (Micro-Computer Operating System)

Déposée le 4 août 1983 par la Société Anonyme (SA) INTERLOGICIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOS (Micro-Computer Operating System) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERLOGICIEL domicilié(e) 15 Rue Icare, Aéroparc,67960 ENTZHEIM,FRANCE (dossier no 2245701) - 67960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 725 786 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERLOGICIEL domicilié(e) 15 Rue Icare, Aéroparc d'ENTZHEIM,67836 TANNERIES CEDEX (dossier no 2245701) - 67836 - France.

La marque MOS (Micro-Computer Operating System) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOS (Micro-Computer Operating System) est expirée depuis le 3 juillet 2013.

INTERLOGICIEL a également déposé les autres marques suivantes : XHARMONY , MULTIMOS , INTERLOGICIEL , MOS


INTERLOGICIEL SOCIETE ANONYME - 15 Rue Icare, Aéroparc,67960 ENTZHEIM,FRANCE (dossier no 2245701) - 67960 - France - SIREN 341725786


INTERLOGICIEL - 15 Rue Icare, Aéroparc d'ENTZHEIM,67836 TANNERIES CEDEX (dossier no 2245701) - 67836 - France


Renouvellement avec limitation le 3 juillet 2003 n°2026969 - Publication au BOPI 2003-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245701 - Publication au BOPI 2003-07-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 23 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457502 - Publication au BOPI 2007-07-23

Inscription le 22 juillet 2003 - Changement d'adresse n°374355 - Publication au BOPI 2003-07-22

Inscription le 18 janvier 1993 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°153954 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 7 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66955 - Publication au BOPI 1992-09-07

Inscription le 4 janvier 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°167368 - Publication au BOPI 1994-01-04

Inscription le 28 janvier 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°168599 - Publication au BOPI 1994-01-28

Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194473 - Publication au BOPI 1995-12-05

Inscription - Changement d'adresse, Changement de nature juridique n°21527 - Publication au BOPI

Support pour programmes d'ordinateurs Communications liées à la gestion informatique Logiciels pour micro ordinateur Système d'exploitation informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.