SOLEIL DES ILES
Présentation de la marque SOLEIL DES ILES
Déposée le 31 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) INTERLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DES ILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLEIL DES ILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLEIL DES ILES est expirée depuis le 31 décembre 2021.
INTERLAC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462365 - Publication au BOPI 2007-10-03
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212755 - Publication au BOPI 2001-12-19
Inscription le 31 juillet 2008 - Concession de licence n°478274 - Publication au BOPI 2008-07-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-29
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2011 n°2475014 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Inscription le 22 janvier 2013 - Concession de licence n°593082 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-22