Marque renouvelée - Marque en vigueur

STOMAFILTER
INTERLAB, SARL

Numéro de dépôt :
1549625
Date de dépôt :
07/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2029

Présentation de la marque STOMAFILTER

Déposée le 7 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERLAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOMAFILTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERLAB domicilié(e) 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERLAB, Mme THES Anne-Françoise domicilié(e) 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France.

La marque STOMAFILTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STOMAFILTER arrivera à expiration en date du 7 septembre 2029.

INTERLAB a également déposé les autres marques suivantes : RollBag , EQUIMINCYL , TONIVENOL , JumboMix , iMix , iSystem , Multilayer , BlenderBag Bagblender , iTools , iBag


INTERLAB, SARL - 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France


INTERLAB, Mme THES Anne-Françoise - 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1999 n°2148604 - Publication au BOPI 1999-07-05

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2009 n°2411148 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-24

Inscription le 10 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523508 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2714096 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, des disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture. Sachets pour malaxeur munis de filtres

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.