Déposée le 1 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERLAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Multilayer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERLAB domicilié(e) 30 Chemin du Bois des Arpents,
78860 SAINT NOM LA BRETÈCHE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme THES AF domicilié(e) 30 Chemin du Bois des Arpents,
INTERLAB,
78860 SAINT NOM LA BRETÈCHE - France.
La marque Multilayer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERLAB, SARL - 30 Chemin du Bois des Arpents,
78860 SAINT NOM LA BRETÈCHE - France
Mme THES AF - 30 Chemin du Bois des Arpents,
INTERLAB,
78860 SAINT NOM LA BRETÈCHE - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Inscription le 21 août 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°793104 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-21
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2020 n°2754324 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.
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