Déposée le 5 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERLAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « iTools » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-51 du 17 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERLAB domicilié(e) 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme THES Anne-Françoise domicilié(e) 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France.
La marque iTools a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERLAB, SARL - 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France
Mme THES Anne-Françoise - 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - SAINT-NOM-LA-BRETECHE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2009 n°2411147 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-24
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2019 n°2726896 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-09-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (à savoir : scanners et malaxeurs de laboratoires d'analyses microbiologiques, compteurs de colonies et matériels de laboratoires d'analyses microbiologiques), photographiques, cinématographiques, optiques, appareils de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériels de suture. Papier et articles en papier, carton et articles en carton, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtre à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordures en papier, cartonnages, sacs, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en carton ; papiers pour appareils enregistreurs ; imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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