Déposée le 12 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERLAB et EMMANUEL Jalenques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAGSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERLAB domicilié(e) 30 chemin du bois des arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France et EMMANUEL Jalenques domicilié(e) 30 chemin du bois des arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERLAB domicilié(e) 30 chemin du bois des arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France.
La marque BAGSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459174.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERLAB, SARL - 30 chemin du bois des arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France
EMMANUEL Jalenques - 30 chemin du bois des arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France
INTERLAB - 30 chemin du bois des arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2003 n°2238673 - Publication au BOPI 2003-03-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Inscription le 29 mars 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°597713 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-29
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2013 n°2536714 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-07-31
Inscription le 3 décembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°637017 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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