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Box Intériale
Marque expirée - Marque en non vigueur

Box Intériale
Intériale, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité (immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le numéro 775 685 365)

Numéro de dépôt :
3668830
Date de dépôt :
03/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019
Box Intériale de Intériale

Présentation de la marque Box Intériale

Déposée le 3 août 2009 par Intériale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Box Intériale »

Le déposant est Intériale, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité (immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le numéro 775 685 365) domicilié(e) Place Beauvau BP 10308 - 75365 - PARIS CEDEX 08 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Intériale TOULOUSE, Service Juridique domicilié(e) 76 rue de la Colombette - 31071 - TOULOUSE CEDEX 7 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Box Intériale est expirée depuis le 3 août 2019.

Intériale a également déposé les autres marques suivantes : Intériale Expertiz , Intériale Box , Intériale Concept


Intériale, mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité (immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le numéro 775 685 365) - Place Beauvau BP 10308 - 75365 - PARIS CEDEX 08 - France


Intériale TOULOUSE, Service Juridique - 76 rue de la Colombette - 31071 - TOULOUSE CEDEX 7 - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 11 juin 2012 - Changement d'adresse n°577403 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

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