Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLORSETTER
INTERGRAPH CORPORATION (Société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
1643162
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2000

Présentation de la marque COLORSETTER

Déposée le 27 novembre 1990 par INTERGRAPH CORPORATION (Société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLORSETTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERGRAPH CORPORATION (Société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) One Madison Industrial Park, Huntsville, Alabama, 35894-0001 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NONY Cie - France.

La marque COLORSETTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLORSETTER est expirée depuis le 27 novembre 2000.

INTERGRAPH CORPORATION (Société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : MICRO II , MICROSKETCH , SOLID EDGE EXCHANGE , INTERMAP , IMAGESCAPE , OPTRONICS , VERIBEST , INTERPRO , INTERGRAPH IMAGINATION ENGINEER


INTERGRAPH CORPORATION (Société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - One Madison Industrial Park, Huntsville, Alabama, 35894-0001 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET NONY Cie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs; et en particulier table traÇante à laser