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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERGESTION
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M3 system
Marque expirée - Marque en non vigueur

M3 system
INTERGESTION SAS

Numéro de dépôt :
3577877
Date de dépôt :
27/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
27/05/2018
M3 system de INTERGESTION

Présentation de la marque M3 system

Déposée le 27 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERGESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « M3 system »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERGESTION domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc, BP 34 Maxéville - France et immatriculée sous le numéro RCS 756 800 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERGESTION domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc, BP 34 Maxéville - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M3 system est expirée depuis le 27 mai 2018.

INTERGESTION a également déposé les autres marques suivantes : CADIAM , EUROPE INDUSTRIE , CREMONE AJUSTABLE "AJUSTA" , CLOTHER SYSTEM , GRAND PARIS PIERRE , CLOTHER SYSTEM , (Marque figurative) , AGTM


INTERGESTION SAS - 36 rue du Général Leclerc, BP 34 Maxéville - France - SIREN 756800058


INTERGESTION - 36 rue du Général Leclerc, BP 34 Maxéville - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-44

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Inscription le 19 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612975 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Inscription le 8 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688837 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.