Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADIAM
INTERGESTION SA

Numéro de dépôt :
99824446
Date de dépôt :
18/11/1999
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2009

Présentation de la marque CADIAM

Déposée le 18 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) INTERGESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CADIAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERGESTION domicilié(e) 36 rue Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 656 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERGESTION - France.

La marque CADIAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADIAM est expirée depuis le 18 novembre 2009.

INTERGESTION a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE INDUSTRIE , CREMONE AJUSTABLE "AJUSTA" , CLOTHER SYSTEM , M3 system , GRAND PARIS PIERRE , CLOTHER SYSTEM , (Marque figurative) , AGTM


INTERGESTION SA - 36 rue Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE - France - SIREN 303656185


INTERGESTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Matériel de sécurité (serrures métalliques, verrous). Matériel de sécurité (serrures électriques).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.