Déposée par voie électronique le 4 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERGES.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « M3 Agencement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERGES.COM domicilié(e) 50 RUE THEOPHILE BOYER - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 671 120 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERGES.COM, M. ARTHUR STAPLETON, Service juridique domicilié(e) 50 RUE THEOPHILE BOYER - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France.
La marque M3 Agencement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERGES.COM, SAS - 50 RUE THEOPHILE BOYER - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France - SIREN 524671120
INTERGES.COM, M. ARTHUR STAPLETON, Service juridique - 50 RUE THEOPHILE BOYER - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Inscription le 8 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688837 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; mobilier commercial ; présentoirs publicitaires destinés à la publicité sur lieu de vente ; mobilier de présentation à usage commercial et publicitaire ; mobilier commercial pour aménagement et agencement de magasins, de rayons, de points de vente ; têtes de gondoles ; brides de fixation ; supports de crochets pour systèmes d'étagères ; pièces de maintien et de fixation ; raccords ; ferrures ; pièces de montage ; étagères ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; mobilier commercial ; présentoirs publicitaires et vitrines destinés à la publicité sur lieu de vente ; mobilier de présentation à usage commercial et publicitaire ; mobilier commercial pour aménagement et agencement de magasins, de rayons, de points de vente ; têtes de gondoles ; pièces de maintien et de fixation ; raccords ; pièces de montage ; étagères ; colonnes ; crochets ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; étude et conception de mobilier commercial, de matériel d'agencement et des accessoires pour les équiper ; étude et conception d'agencement des espaces de vente de surfaces commerciales ;
Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; restauration de mobilier ; Installation de PLV (publicité sur lieu de vente) ; Montage de PLV (publicité sur lieu de vente) ; installation de mobilier commercial, installation d'agencements commerciaux.
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