Déposée le 14 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERGAZ & SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU),
la marque française « H BIO T (8/8 CM) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERGAZ & SERVICES domicilié(e) 38 avenue du Général de Gaulle,
64000 PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 066 385 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE,
Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse,
31100 TOULOUSE - France.
La marque H BIO T (8/8 CM) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERGAZ & SERVICES, SARL - 38 avenue du Général de Gaulle,
64000 PAU - France - SIREN 410066385
IPSIDE,
Mme ESCHARD Marie - 6 impasse Michel Labrousse,
31100 TOULOUSE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452124 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2020 n°2761723 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-09
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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