Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTERFRAISE
INTERFRAISE, SAS

Numéro de dépôt :
4240012
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2026
INTERFRAISE de INTERFRAISE

Présentation de la marque INTERFRAISE

Déposée le 13 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERFRAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INTERFRAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERFRAISE domicilié(e) Le fraysse - 24380 - VERGT - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 653 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERFRAISE, M. Bibié Robert domicilié(e) Le fraysse - 24380 - VERGT - France.

La marque INTERFRAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERFRAISE arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.


INTERFRAISE, SAS - Le fraysse - 24380 - VERGT - France - SIREN 348653486


INTERFRAISE, M. Bibié Robert - Le fraysse - 24380 - VERGT - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 13 avril 2016 - Retrait partiel n°666696 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.