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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERFERTIL FRANCE
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SEMSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEMSOL
INTERFERTIL FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1333269
Date de dépôt :
03/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2015

Présentation de la marque SEMSOL

Déposée le 3 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERFERTIL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMSOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERFERTIL FRANCE domicilié(e) 251, boulevard Pereire,75017 PARIS (dossier no 2302323) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 050 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2302323) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEMSOL est expirée depuis le 3 décembre 2015.

INTERFERTIL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RECALPHOS , TRIPHOS , HYPER GAFSA


INTERFERTIL FRANCE société par actions simplifiée - 251, boulevard Pereire,75017 PARIS (dossier no 2302323) - 75017 - France - SIREN 632050191


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2302323) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2005 n°2302323 - Publication au BOPI 2005-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Renouvellement sans limitation n°2058465 - Publication au BOPI 1996-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 2 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°191374 - Publication au BOPI 1995-11-02

Inscription le 6 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°430213 - Publication au BOPI 2005-12-06

Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445874 - Publication au BOPI 2006-12-21

Inscription - Transmission de propriété n°37081 - Publication au BOPI

Engrais artificiels et naturels, semences enrobées.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.