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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERFERTIL FRANCE
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RECALPHOS
Marque expirée - Marque en non vigueur

RECALPHOS
INTERFERTIL FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1332562
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2015

Présentation de la marque RECALPHOS

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERFERTIL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RECALPHOS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERFERTIL FRANCE domicilié(e) 251, boulevard Pereire,75017 PARIS (dossier no 2302320) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 050 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2302320) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RECALPHOS est expirée depuis le 27 novembre 2015.

INTERFERTIL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TRIPHOS , HYPER GAFSA , SEMSOL


INTERFERTIL FRANCE société par actions simplifiée - 251, boulevard Pereire,75017 PARIS (dossier no 2302320) - 75017 - France - SIREN 632050191


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2302320) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-15

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2005 n°2302320 - Publication au BOPI 2005-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-03

Renouvellement sans limitation n°2058389 - Publication au BOPI 1995-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription le 2 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°191374 - Publication au BOPI 1995-11-02

Inscription le 6 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°430213 - Publication au BOPI 2005-12-06

Inscription le 21 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445874 - Publication au BOPI 2006-12-21

Inscription - Transmission de propriété n°37081 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.