INTERFEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3884839
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
Présentation de la marque les fruits et légumes frais
Déposée le 27 décembre 2011 par l'association loi 1901 INTERFEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « les fruits et légumes frais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-03 du 20 janvier 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 INTERFEL domicilié(e) 19 rue de la pépinière - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque les fruits et légumes frais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERFEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 19 rue de la pépinière - 75008 - PARIS - France
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 4 septembre 2019 - Changement d'adresse n°767844 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-04
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; salades de légumes ; salades de fruits ; jus végétaux ; viandes ; poissons ; volailles et gibiers ; huiles et graisses comestibles.
Glaces ; pâtes ; assaisonnements ; aromates ; biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; sandwichs, pizzas ; crêpes ; yaourts glacés.
Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ; semences ; plantes et fleurs naturelles.
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques ; limonade ; nectar de fruits ; sodas ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion de ventes ; services d'abonnements à des publicités ;
Éducation ; formation ; divertissement ; cours de cuisine ; formation pratique à savoir encadrement culinaire ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; production d'émissions de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; cafétérias.
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