INTERFEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3877279
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/11/2021
Présentation de la marque LE TRIPORTEUR LES FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Déposée le 28 novembre 2011 par l'association loi 1901 INTERFEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE TRIPORTEUR LES FRUITS ET LEGUMES FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 INTERFEL domicilié(e) 19 rue de la Pépinière - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Armelle DOUHAIRE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.
La marque LE TRIPORTEUR LES FRUITS ET LEGUMES FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877279.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERFEL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 19 rue de la Pépinière - 75008 - Paris - France
NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Armelle DOUHAIRE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Inscription le 4 septembre 2019 - Changement d'adresse n°767844 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-04
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; salades de légumes ; salades de fruits ; jus végétaux ;
Glaces ; pâtes ; assaisonnements ; aromates ; biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; boissons à base de café, de cacao, de chocolat ou de thé ; sandwichs, pizzas ; crêpes ; yaourts glacés ;
Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faires des boissons ; boissons non alcooliques ; limonade ; nectar de fruits ; sodas ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion de ventes ;
Location de véhicules ; livraison de marchandises ; distribution-livraison de marchandises commandées par correspondance ;
Service de restauration (alimentation) ; service de bars ; service de traiteurs ; cafétérias.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE TRIPORTEUR LES FRUITS ET LEGUMES FRAIS"