Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEMAINE DES FRUITS ET LEGUMES
INTERFEL Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4039277
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2023
LA SEMAINE DES FRUITS ET LEGUMES de INTERFEL Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais

Présentation de la marque LA SEMAINE DES FRUITS ET LEGUMES

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2013 par l'association loi 1901 INTERFEL Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SEMAINE DES FRUITS ET LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 INTERFEL Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais domicilié(e) 19 Rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 647 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LA SEMAINE DES FRUITS ET LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEMAINE DES FRUITS ET LEGUMES est expirée depuis le 11 octobre 2023.

INTERFEL Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS & LEGUMES DE FRANCE , FRUITS ET LEGUMES FRANCE , DU PLAISIR A CHAQUE SAISON ! , CONCOMBRES DE FRANCE , EN UN TOUR DE MAIN, LE CHEF C'EST VOUS ! , TOMATES DE FRANCE , TOUR & FL , ENVIE DE , , POMMES DE FRANCE


INTERFEL Association Interprofessionnelle des Fruits et Légumes Frais, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 19 Rue de la Pépinière - 75008 - PARIS - France - SIREN 308647395


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 4 septembre 2019 - Changement d'adresse n°767844 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-04

Produits de l'imprimerie, journaux, prospectus, Brochures ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; laits et produits laitiers ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; salades de légumes ; salades de fruits ; jus végétaux ; viandes ; poissons ; volailles et gibiers ; huiles et graisses comestibles ;

Produits alimentaires préparés, biscuits, pâtes pour gâteaux et tartes ; pain, pâtisserie et confiserie ; sandwichs, pizzas ; pizzas ; feuilletés ; quiches ; tartes salées et sucrées ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; biscottes ;

Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; agrumes ; semences ; plantes et fleurs naturelles ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, matériels, échantillons) ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; annonces publicitaires ; distribution de matériels publicitaires ; relations publiques ; promotion de ventes ; services d'abonnements à des publicités ; publicité en ligne sur réseau informatique ;

Télécommunication ; communications radiophoniques ou téléphoniques. Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; divertissement radiophonique et télévisé ; diffusion de programmes de télévision ; émissions télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; cours de cuisine ; encadrement culinaire ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéos ; production d'émissions de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle qualité (dont recherches biologiques, bactériologiques, chimiques et techniques).