Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Santé & Saveur
INTERFACE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3925437
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2022
Santé & Saveur de INTERFACE

Présentation de la marque Santé & Saveur

Déposée le 7 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERFACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Santé & Saveur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERFACE domicilié(e) 35 rue Carnot - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 029 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Santé & Saveur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Santé & Saveur est expirée depuis le 7 juin 2022.

INTERFACE a également déposé les autres marques suivantes : ENROBEUR , PLUSBAC , TRANSIFIBRE , INTERFACE , (Marque figurative) , MV MARKETING VALLEY , SYSTEM SIX , Care & Savour , I INTERFACE , DEBRON


INTERFACE, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Carnot - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 403029390


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Inscription le 28 novembre 2012 - Retrait partiel n°589517 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-28

Inscription le 1 juillet 2013 - Changement de dénomination n°604169 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical, substances diététiques à usage médical, tous ces produits étant destinés à répondre aux besoins nutritionnels de patients, que ceux-ci soient sous forme solide à base de viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes, conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir ou sous forme liquide à base d'eaux minérales, gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits.