Déposée le 15 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERFACE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ENROBEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-51 du 20 décembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERFACE domicilié(e) 35 rue Carnot - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 029 390 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ENROBEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERFACE, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Carnot - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France - SIREN 403029390
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16
Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51
Inscription le 30 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°588186 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-30
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2012 n°2513097 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-10-30
Inscription le 4 novembre 2013 - Changement de dénomination n°611890 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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