Déposée le 9 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERFACE MARKET MEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SPORTYMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERFACE MARKET MEDIA domicilié(e) 82, rue de Charenton - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 357 428 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coblence & Associés, Maître Jean-Philippe Sala-Martin, Avocat domicilié(e) 62, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque SPORTYMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195353.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERFACE MARKET MEDIA, SAS - 82, rue de Charenton - 75012 - PARIS - France - SIREN 800357428
Coblence & Associés, Maître Jean-Philippe Sala-Martin, Avocat - 62, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Republication pour erratum - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Errata de la publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Republication pour erratum - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles.
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulette.
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.
Tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseil à caractère commercial dans le domaine de la vente et du commerce électronique ; études consultations, informations, conseils et assistance en matière de commerce électronique ; informations d'affaires relatives à l'obtention pour le compte de tiers de remises sur le prix d'achat de produits et de promotions commerciales ; administration commerciale de programmes de promotion des ventes, de contrats d'affiliation, de programmes de récompense et de fidélisation de la clientèle ; service de vente au détail sur site Internet marchand ou par correspondance de savons parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, articles de lunetterie, étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules électriques, vélomoteurs, cycles, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas et apéritifs sans alcool, assurances, services de banque directe, services de communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, organisation de voyages, location de véhicules, de bateaux, service de réservation pour les voyages, service d'entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, service de réservation de places de spectacles. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de savons parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, articles de lunetterie, étuis à lunettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules électriques, vélomoteurs, cycles, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, tapis de gymnastique, tapis pour automobiles, gazon artificiel, jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, tables, queues ou billes de billard, jeux de cartes ou de tables, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planches à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas et apéritifs sans alcool, assurances, services de banque directe, services de communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile, services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, organisation de voyages, location de véhicules, de bateaux, service de réservation pour les voyages, service d'entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, service de réservation de places de spectacles, permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits et services sur un site Internet marchand ou par correspondance. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Location de véhicules, de bateaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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