Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROMILHAC LE HAUT
INTERET VITICOLE BOUVIER SARL

Numéro de dépôt :
3077239
Date de dépôt :
18/01/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2011
DOMAINE DE ROMILHAC LE HAUT de INTERET VITICOLE BOUVIER

Présentation de la marque DOMAINE DE ROMILHAC LE HAUT

Déposée le 18 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERET VITICOLE BOUVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE ROMILHAC LE HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERET VITICOLE BOUVIER domicilié(e) DOMAINE DE ROMILHAC, CHEMIN DES GEYSSIERES, 11100 NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 748 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERET VITICOLE BOUVIER - France.

La marque DOMAINE DE ROMILHAC LE HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ROMILHAC LE HAUT est expirée depuis le 18 janvier 2011.

INTERET VITICOLE BOUVIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE ROMILHAC LE HAUT


INTERET VITICOLE BOUVIER SARL - DOMAINE DE ROMILHAC, CHEMIN DES GEYSSIERES, 11100 NARBONNE - France - SIREN 332748805


INTERET VITICOLE BOUVIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine de Romilhac Le Haut".