Déposée le 2 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTEREP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEPEX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTEREP domicilié(e) rue de l'Industrie,43110 AUREC SUR LOIRE (dossier no 2321279) - 43110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 068 576 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2321279) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTEREP Société par Actions Simplifiée - rue de l'Industrie,43110 AUREC SUR LOIRE (dossier no 2321279) - 43110 - France - SIREN 399068576
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2321279) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation n°2076876 - Publication au BOPI 1996-47
Renouvellement sans limitation le 16 août 2006 n°2321279 - Publication au BOPI 2006-08-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Inscription le 16 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°442509 - Publication au BOPI 2006-10-16
Inscription le 24 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206633 - Publication au BOPI 1996-09-24
Inscription le 24 septembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°206632 - Publication au BOPI 1996-09-24
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés et plus particulièrement caoutchouc naturel ou synthétique (notamment caoutchouc alvéolaire), feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques, matières servant à calfeutrer, à étouper, à isoler, tuyaux flexibles non métalliques ainsi que les articles, appareils, parties d'appareils et accessoires suivants fabriqués avec ces matières.Machines, moteurs, accouplements et courroies de transmission et de transports, grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours, vêtements de plongée, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Imitation du cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Tissus, couvertures de lit et de table.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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