Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN JUNOT
INTERDISCOUNT FRANCE SA

Numéro de dépôt :
95602625
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2005

Présentation de la marque JEAN JUNOT

Déposée le 22 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) INTERDISCOUNT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN JUNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERDISCOUNT FRANCE domicilié(e) 30/32, rue Raspail à La Courneuve (93126) - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 774 310 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DELORT & ALGRIN Avocats à la Cour - France.

La marque JEAN JUNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN JUNOT est expirée depuis le 22 décembre 2005.

INTERDISCOUNT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GIORDANO , ID Com' , PIERRE DA VINCI , PACO-BELLI , ID Multi - Media Discount , LOS ANGELES STYLE , ID Multi-Média , ID Communication Discount , ID Média - Com , AQUA-FUN


INTERDISCOUNT FRANCE SA - 30/32, rue Raspail à La Courneuve (93126) - France - SIREN 377774310


SCP DELORT & ALGRIN Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Horlogerie et instruments chronométriques.Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.