Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSCAT ROY
INTERDIS, (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
1646073
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2010

Présentation de la marque MUSCAT ROY

Déposée le 4 janvier 1990 par la société INTERDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCAT ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INTERDIS domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2160714) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 941 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2160714) - France.

La marque MUSCAT ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSCAT ROY est expirée depuis le 4 janvier 2010.

INTERDIS a également déposé les autres marques suivantes : CAPRA , PERE QUERU , MUSCAT ROY , LE TOP DE , ESPRIT DE FETE


INTERDIS, (Société en Nom Collectif) - Zone Industrielle, Route de Paris, 14120 MONDEVILLE (dossier no 2160714) - France - SIREN 304941495


NOVAMARK - (dossier no 2160714) - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 1999 n°2160714 - Publication au BOPI 1999-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

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