Déposée le 3 septembre 2003 par la société INTERDIS (S.N.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAND JURY EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-41 du 10 octobre 2003.
Le déposant est la société INTERDIS (S.N.C domicilié(e) ZI Route de Paris,14120 MONDEVILLE - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 437 591 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque GRAND JURY EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND JURY EXCELLENCE est expirée depuis le 3 septembre 2013.
INTERDIS (S.N.C.) - ZI Route de Paris,14120 MONDEVILLE - 14120 - France - SIREN 421437591
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41
Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fruits confits ; gelées, écorces (zestes) et pulpes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de viande, jambon, lard, salaison ; viande de porc ; produits de la pêche ; mets à base de poissons ; poissons frais et conservés par fumage, congélation ou surgélation ; extraits de poisson, consommés, concentrés (bouillons) et soupe de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; crêpes (alimentation) salées et/ou sucrées ; gaufres ; pizzas ; chocolat et produits de cacao ; vanille (aromate) et vanilline (succédané de la vanille) ; glucose à usage alimentaire ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; algues (condiments) ; sushi.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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