Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Interdépartementale Des Producteurs de Fruits et Légumes Nature juridique : Association de loi 1901
/
CARREAU DES PRODUCTEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARREAU DES PRODUCTEURS
Association Interdépartementale Des Producteurs de Fruits et Légumes Nature juridique : Association de loi 1901

Numéro de dépôt :
3299610
Date de dépôt :
21/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2014
CARREAU DES PRODUCTEURS de Interdépartementale Des Producteurs de Fruits et Légumes Nature juridique : Association de loi 1901

Présentation de la marque CARREAU DES PRODUCTEURS

Déposée le 21 juin 2004 par l'association loi 1901 Interdépartementale Des Producteurs de Fruits et Légumes Nature juridique : Association de loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARREAU DES PRODUCTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Interdépartementale Des Producteurs de Fruits et Légumes Nature juridique : Association de loi 1901 domicilié(e) 2, avenue de l'Orléanais, Fruileg 242,94582 RUNGIS Cedex - 94582 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 757 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Interdépartementale Des Producteurs de Fruits et Légumes domicilié(e) 2, avenue de l'Orléanais, Fruileg 242,94582 RUNGIS Cedex - 94582 - France.

La marque CARREAU DES PRODUCTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299610.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARREAU DES PRODUCTEURS est expirée depuis le 21 juin 2014.


Association Interdépartementale Des Producteurs de Fruits et Légumes Nature juridique : Association de loi 1901 - 2, avenue de l'Orléanais, Fruileg 242,94582 RUNGIS Cedex - 94582 - France - SIREN 308757913


Association Interdépartementale Des Producteurs de Fruits et Légumes - 2, avenue de l'Orléanais, Fruileg 242,94582 RUNGIS Cedex - 94582 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

– fruits et légumes de conserve, confiture, compote. – fruits et légumes frais. – boissons de fruits et jus de fruits, sirop de fruits et légumes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.