Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCANNER
INTERDECO Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3003790
Date de dépôt :
27/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2010

Présentation de la marque SCANNER

Déposée le 27 janvier 2000 par INTERDECOTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCANNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est INTERDECOTODO domicilié(e) 23 rue Baudin, 92303 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 404 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ - France.

La marque SCANNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANNER est expirée depuis le 27 janvier 2010.

INTERDECO a également déposé les autres marques suivantes : LE PACK TRADER , MAGS TEEN , Les Miles , GENERATION DEMAIN , FREQUENCE MAG , PLANETE ART DE VIVRE , MARYLIN , MEDIA PLANETE , DIABOLO MENTHE , OBJECTIF PRESSION


INTERDECO Société en Nom Collectif - 23 rue Baudin, 92303 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France - SIREN 345404040


CABINET VITTOZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, catalogues publicitaires, albums, prospectus, prospectus publicitaires, affiches, affiches publicitaires, brochures, brochures publicitaires ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; clichés ; stylos et crayons ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers. Services de communication, à savoir agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophones, visiophones et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) , à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble, programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) , à usage interactif ou non ; télex ; télégrammes ; télescription, services d'information par réseau informatique et télématique, et par réseau internet ; transmission par voie télématique d'informations contenues dans des banques de données ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; services de communication sur réseaux informatiques en général ; services de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données ; transmission d'informations par téléscripteur et services de télex.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.