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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERCOURS
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AMEETIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMEETIS
INTERCOURS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3252097
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2013
AMEETIS de INTERCOURS

Présentation de la marque AMEETIS

Déposée le 15 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERCOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMEETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERCOURS domicilié(e) 8 place de la fontaine,95000 Gergy - 95000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 057 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERCOURS (S.A.R.L.) domicilié(e) 8 place de la fontaine,95000 Gergy - 95000 - France.

La marque AMEETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMEETIS est expirée depuis le 15 octobre 2013.


INTERCOURS (S.A.R.L.) - 8 place de la fontaine,95000 Gergy - 95000 - France - SIREN 420057770


INTERCOURS (S.A.R.L.) - 8 place de la fontaine,95000 Gergy - 95000 - France


Inscription le 6 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415002 - Publication au BOPI 2005-07-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Exploitation d'un site du réseau informatique mondial (INTERNET).