Marque renouvelée - Marque en vigueur

HERITAGE
INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC, société organisée selon les lois du New Jersey

Numéro de dépôt :
1282378
Date de dépôt :
21/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2024

Présentation de la marque HERITAGE

Déposée le 21 août 1984 par la société INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC domicilié(e) 100 Deforest Avenue, East Hanover - 07936 - NEW JERSEY - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HERITAGE arrivera à expiration en date du 21 août 2024.

INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC a également déposé les autres marques suivantes : CROOKIE , BON JUSQU A LA DERNIERE GOUTTE , (Marque figurative) , SENSATIONS PHILADELPHIA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CRACOTTES , SOLUTION EQUILIBRE , PLAISIR DE CAPPUCCINO ,


INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC, société organisée selon les lois du New Jersey - 100 Deforest Avenue, East Hanover - 07936 - NEW JERSEY - États-Unis


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 26 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58804 - Publication au BOPI 1991-12-26

Renouvellement avec limitation n°2261898 - Publication au BOPI 2004-22

Renouvellement sans limitation n°2034567 - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488838 - Publication au BOPI 2009-01-07

Inscription le 28 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312131 - Publication au BOPI 2000-11-28

Inscription le 19 août 1992 - Changement d'adresse n°66479 - Publication au BOPI 1992-08-19

Inscription le 29 juin 1995 - Changement de nom, de dénomination n°186961 - Publication au BOPI 1995-06-29

Inscription le 11 septembre 2000 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°307365 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°504487 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-03-09

Inscription le 14 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°610931 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2014 n°2561176 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-25

Inscription le 26 février 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°717559 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.