Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HALLS CALMS
INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC, société organisée selon les lois du New Jersey

Numéro de dépôt :
94529040
Date de dépôt :
15/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2024

Présentation de la marque HALLS CALMS

Déposée le 15 juillet 1994 par la société INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HALLS CALMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la société INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC domicilié(e) 100 Deforest Avenue, East Hanover - 07936 - NEW JERSEY - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque HALLS CALMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HALLS CALMS est expirée depuis le 15 juillet 2024.

INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC a également déposé les autres marques suivantes : CROOKIE , BON JUSQU A LA DERNIERE GOUTTE , (Marque figurative) , SENSATIONS PHILADELPHIA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CRACOTTES , SOLUTION EQUILIBRE , PLAISIR DE CAPPUCCINO ,


INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC, société organisée selon les lois du New Jersey - 100 Deforest Avenue, East Hanover - 07936 - NEW JERSEY - États-Unis


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51

Inscription le 29 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380457 - Publication au BOPI 2003-10-29

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2004 n°2262574 - Publication au BOPI 2004-04-07

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573734 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-13

Inscription le 13 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573733 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-13

Inscription le 14 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°610931 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2014 n°2561172 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-25

Inscription le 26 février 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°717559 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26

Confiserie diététique et médicamenteuse.Produits de confiserie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.