Marque renouvelée - Marque en vigueur

CERTS
INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC, société organisée selon les lois du New Jersey

Numéro de dépôt :
1368259
Date de dépôt :
20/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2026

Présentation de la marque CERTS

Déposée le 20 août 1986 par la société INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC domicilié(e) 100 Deforest Avenue, EAST HANOVER, NJ 07936 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CERTS arrivera à expiration en date du 20 août 2026.

INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC a également déposé les autres marques suivantes : CROOKIE , BON JUSQU A LA DERNIERE GOUTTE , (Marque figurative) , SENSATIONS PHILADELPHIA , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CRACOTTES , SOLUTION EQUILIBRE , PLAISIR DE CAPPUCCINO ,


INTERCONTINENTAL GREAT BRANDS LLC, société organisée selon les lois du New Jersey - 100 Deforest Avenue, EAST HANOVER, NJ 07936 - États-Unis


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2067488 - Publication au BOPI 1996-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Renouvellement sans limitation le 10 août 2006 n°2321258 - Publication au BOPI 2006-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription le 25 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378217 - Publication au BOPI 2003-09-25

Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384621 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554533 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 27 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554534 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Inscription le 14 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°610931 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611509 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-02-29

Inscription le 26 février 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°717559 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.