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EUROMODAL 90
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROMODAL 90
INTERCONTAINER, SOCIETE INTERNATIONAL POUR LE TRANSPORT DE GRANDS CONTENEURS ET ENGINS ASSIMILES (société coopérative belge)

Numéro de dépôt :
1539028
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2009
EUROMODAL 90 de INTERCONTAINER

Présentation de la marque EUROMODAL 90

Déposée le 30 juin 1989 par INTERCONTAINER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROMODAL 90 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERCONTAINER, SOCIETE INTERNATIONAL POUR LE TRANSPORT DE GRANDS CONTENEURS ET ENGINS ASSIMILES (société coopérative belge), domicilié(e) 85 rue de France, BRUXELLES, BELGIQUE (dossier no 2147736) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2147736) - France.

La marque EUROMODAL 90 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROMODAL 90 est expirée depuis le 30 juin 2009.


INTERCONTAINER, SOCIETE INTERNATIONAL POUR LE TRANSPORT DE GRANDS CONTENEURS ET ENGINS ASSIMILES (société coopérative belge) - 85 rue de France, BRUXELLES, BELGIQUE (dossier no 2147736) - France


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2147736) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1999 n°2147736 - Publication au BOPI 1999-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Inscription le 29 mai 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°301135 - Publication au BOPI 2000-05-29

Inscription le 24 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58729 - Publication au BOPI 1991-12-24

Inscription le 24 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58728 - Publication au BOPI 1991-12-24

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.- Communications;agences de presse;services télématiques;transmission d'informations.- Transport de personnes ou de marchandises;entreposage de marchandises;distribution de journaux;agences de tourisme et de voyage;accompagnement de voyageurs;location de véhicules;garage de véhicules; location de garages

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.