REGAL DU CANTAL...INVITEZ LES GRANDS ESPACES A VOTRE TABLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
REGAL DU CANTAL...INVITEZ LES GRANDS ESPACES A VOTRE TABLE
ASSOCIATION INTERCONSULAIRE CANTAL Association sous statuts loi 1901 regroupant : CHAMBRE D'AGRICULTURE CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE CHAMBRE DE METIERS
Numéro de dépôt :
3202328
Date de dépôt :
27/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque REGAL DU CANTAL...INVITEZ LES GRANDS ESPACES A VOTRE TABLE
Déposée le 27 décembre 2002 par l'association loi 1901 INTERCONSULAIRE CANTAL Association sous statuts loi 1901 regroupant : CHAMBRE D'AGRICULTURE, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, CHAMBRE DE METIERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REGAL DU CANTAL...INVITEZ LES GRANDS ESPACES A VOTRE TABLE »
Les déposants sont l'association loi 1901 INTERCONSULAIRE CANTAL Association sous statuts loi 1901 regroupant : CHAMBRE D'AGRICULTURE domicilié(e) 26, rue du 139ème R.I., B.P. 239 - (adresse de correspondance) ,15002 AURILLAC CEDEX - 15002 - France, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE domicilié(e) 44, boulevard du Pont Rouge,15013 AURILLAC CEDEX - 15013 - France, CHAMBRE DE METIERS domicilié(e) 45, avenue de la République, B.P. 511,15005 AURILLAC CEDEX - 15005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis François FONTANT CHAMBRE D'AGRICULTURE DU CANTAL domicilié(e) 26, rue du 139ème R.I. , B.P. 239,15002 AURILLAC CEDEX - 15002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION INTERCONSULAIRE CANTAL Association sous statuts loi 1901 regroupant : CHAMBRE D'AGRICULTURE - 26, rue du 139ème R.I., B.P. 239 - (adresse de correspondance) ,15002 AURILLAC CEDEX - 15002 - France
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE - 44, boulevard du Pont Rouge,15013 AURILLAC CEDEX - 15013 - France
CHAMBRE DE METIERS - 45, avenue de la République, B.P. 511,15005 AURILLAC CEDEX - 15005 - France
Louis François FONTANT CHAMBRE D'AGRICULTURE DU CANTAL - 26, rue du 139ème R.I. , B.P. 239,15002 AURILLAC CEDEX - 15002 - France
Inscription le 11 août 2003 - Rejet total n°375475 - Publication au BOPI 2003-08-11
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Substances diététiques ; aliments pour bébés ; préparations intégrant même partiellement ces produits Viande ; poisson ; volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations intégrant même partiellement ces produits Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; préparations intégrant même partiellement ces produits Fruits et légumes frais Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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