Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTABLE
INTERCONFORT MOBILMÖBEL GmbH (société organisée sous les lois de la République Fédérale d'Allemagne)

Numéro de dépôt :
1435744
Date de dépôt :
17/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1997

Présentation de la marque SELECTABLE

Déposée le 17 novembre 1987 par INTERCONFORT MOBILMÖBEL GmbH (société organisée sous les lois de la République Fédérale d'Allemagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELECTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERCONFORT MOBILMÖBEL GmbH (société organisée sous les lois de la République Fédérale d'Allemagne) domicilié(e) Westerhaar 9, D-5757 WICKEDE/RUHR, République Fédérale d'Allemagne. - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE. - France.

La marque SELECTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTABLE est expirée depuis le 17 novembre 1997.


INTERCONFORT MOBILMÖBEL GmbH (société organisée sous les lois de la République Fédérale d'Allemagne) - Westerhaar 9, D-5757 WICKEDE/RUHR, République Fédérale d'Allemagne. - Allemagne


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Meubles.