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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERCONDUITE
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INTER CONDUITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTER CONDUITE
SARL INTERCONDUITE

Numéro de dépôt :
3485774
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2017
INTER CONDUITE de INTERCONDUITE

Présentation de la marque INTER CONDUITE

Déposée le 1 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERCONDUITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTER CONDUITE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERCONDUITE domicilié(e) Siège social : 16 Place de la république,04000 DIGNE LES BAINS - 04000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 906 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M RENE ROUX AUTO ECOLE INTERCONDUITE domicilié(e) 16 Place de la république,04000 DIGNE LES BAINS - 04000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER CONDUITE est expirée depuis le 1 mars 2017.


SARL INTERCONDUITE - Siège social : 16 Place de la république,04000 DIGNE LES BAINS - 04000 - France - SIREN 398906859


M RENE ROUX AUTO ECOLE INTERCONDUITE - 16 Place de la république,04000 DIGNE LES BAINS - 04000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Appareils de signalisation, d'enseignement, d'instruments pour la conduite, le traitement du son ou des images.

Produits de l'imprimerie, matériels d'instruction ou d'enseignement, livres journaux, prospectus, brochures.

Publicité, gestion des affaires et administration commerciales, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire, conseils en organisation et direction des affaires, publicité en ligne sur le réseau informatique et Internet.

Education et toutes formations, préparations, stages qui sont destinés et aboutissent à toutes les catégories de permis de conduire pour les véhicules terrestres à moteurs. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, expositions à buts culturels ou éducatifs. Publications électroniques de livres et tous supports pédagogiques en ligne sur le réseau Internet. Micro éditions.