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Marques déposées par l'association loi 1901 INTERCOM SANTE 57
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INTERCOM SANTÉ 57
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTERCOM SANTÉ 57
ASSOCIATION INTERCOM SANTE 57, ASSOCIATION LOI DU 01 JUIN 1924

Numéro de dépôt :
3659380
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
INTERCOM SANTÉ 57 de INTERCOM SANTE 57

Présentation de la marque INTERCOM SANTÉ 57

Déposée le 22 juin 2009 par l'association loi 1901 INTERCOM SANTE 57 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERCOM SANTÉ 57 »

Le déposant est l'association loi 1901 INTERCOM SANTE 57 domicilié(e) 12 ALLÉE DE LA LIBERATION - 57100 - THIONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RICHARD ET MERTZ, MAITRE TRISTAN QUÉRÉ, DS domicilié(e) 1 RUE DES CHARPENTIERS ZAC SEBASTOPOL BP 95055 - 57072 - METZ CEDEX 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERCOM SANTÉ 57 est expirée depuis le 22 juin 2019.


ASSOCIATION INTERCOM SANTE 57, ASSOCIATION LOI DU 01 JUIN 1924 - 12 ALLÉE DE LA LIBERATION - 57100 - THIONVILLE - France


SCP RICHARD ET MERTZ, MAITRE TRISTAN QUÉRÉ, DS - 1 RUE DES CHARPENTIERS ZAC SEBASTOPOL BP 95055 - 57072 - METZ CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Formation. Organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès.

Recherches scientifiques à but médical.